Conditions d’utilisation

1. Acceptation des conditions

L’accès au site Web du Centre d’études pour l’autonomie économique des peuples autochtones (AEPA) et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. Si vous n’acceptez pas celles-ci, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Objet du site

Le site présente les activités, projets de recherche, publications, ressources, réalisations et services du Centre d’études AEPA.

Son contenu est fourni principalement à des fins d’information, de recherche, d’éducation et de diffusion des connaissances. Il ne constitue pas un avis juridique, financier ou professionnel.

3. Utilisation du contenu

Vous pouvez consulter le site et partager raisonnablement ses contenus, sous réserve des droits applicables. Il est notamment interdit de :

• utiliser le site ou son contenu à des fins illégales ou préjudiciables;
• présenter un contenu modifié ou reproduit comme s’il provenait officiellement de l’AEPA ou de l’UQÀM;
• porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la réputation ou aux droits de tiers;
• tenter de compromettre la sécurité, l’intégrité ou le fonctionnement du site.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, images, logos, vidéos, documents, publications et autres éléments diffusés sur le site sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Certains contenus peuvent appartenir à leurs auteurs, à des partenaires ou à des tiers. Leur présence sur le site ne transfère aucun droit de propriété ni aucune licence au-delà de ce qui est expressément permis.

5. Exactitude de l’information

L’AEPA prend des mesures raisonnables afin de présenter une information exacte et à jour. Toutefois, le contenu peut contenir des erreurs involontaires, devenir périmé ou être modifié sans préavis. Aucune garantie absolue n’est donnée quant à son exhaustivité ou à son exactitude.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites de l’UQÀM, de partenaires, d’organismes ou de tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. L’AEPA ne contrôle pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques.

7. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, l’AEPA et l’UQÀM ne peuvent être tenus responsables des dommages découlant de l’utilisation du site, de son indisponibilité temporaire, d’une erreur involontaire ou de l’utilisation d’un site externe lié.

8. Protection des renseignements personnels

La collecte et l’utilisation de renseignements liés au site sont décrites dans notre Politique de confidentialité.

9. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être mises à jour afin de refléter l’évolution du site, de ses contenus ou des exigences applicables. La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

10. Nous joindre

Pour toute question concernant les présentes conditions, veuillez communiquer avec le Centre à l’adresse aepa@uqam.ca.